Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOIS DES DESSERTS
CANETTI CONSEIL

Numéro de dépôt :
92444919
Date de dépôt :
07/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2002

Présentation de la marque LE MOIS DES DESSERTS

Déposée le 7 décembre 1992 par la société CANETTI CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MOIS DES DESSERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la société CANETTI CONSEIL domicilié(e) 24 RUE NUNGESSER et COLI, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 946 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANETTI CONSEIL - France.

La marque LE MOIS DES DESSERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOIS DES DESSERTS est expirée depuis le 7 décembre 2002.

CANETTI CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : La Journée des Bisous , le cuicui asperges Le calibreur pour la cuisson et la Cuisine des Asperges de France , 1ER FESTIVAL TARTINES ET CONFITURES , CANETTI CONSEIL , JOURNEE NATIONALE D INFORMATION SUR LA POLYARTHRITE RHUMATOIDE J.N.I.P.R , LE MOIS DES DESSERTS , CHANGEZ D'HEURE CHANGEZ DE SAVEURS , Tartines et Confitures , LE MOIS DES DESSERTS 16 MAI- 20 JUIN 93 , La Carte de France des déjeuners sur l'herbe


CANETTI CONSEIL - 24 RUE NUNGESSER et COLI, 75016 PARIS - France - SIREN 348946575


CANETTI CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes , conservés, séchés et cuits; gelés, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café.Thé.Cacao.Sucre.Riz.Tapioca.Sagou.Succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.