Déposée le 7 décembre 1992 par la société CANETTI CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MOIS DES DESSERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est la société CANETTI CONSEIL domicilié(e) 24 RUE NUNGESSER et COLI, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 946 575 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CANETTI CONSEIL - France.
La marque LE MOIS DES DESSERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444919.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CANETTI CONSEIL - 24 RUE NUNGESSER et COLI, 75016 PARIS - France - SIREN 348946575
CANETTI CONSEIL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes , conservés, séchés et cuits; gelés, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café.Thé.Cacao.Sucre.Riz.Tapioca.Sagou.Succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraichir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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